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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.E.T.I. Centre d'Etudes Techniques et d'Inventions
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CETI RHÔNE-ALPES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CETI RHÔNE-ALPES
C.E.T.I. Centre d'Etudes Techniques et d'Inventions S.A

Numéro de dépôt :
3116711
Date de dépôt :
06/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CETI RHÔNE-ALPES

Déposée le 6 août 2001 par la Société Anonyme (SA) C.E.T.I. Centre d'Etudes Techniques et d'Inventions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CETI RHÔNE-ALPES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.E.T.I. Centre d'Etudes Techniques et d'Inventions domicilié(e) 40 Bd Henri Sellier, 92150 Suresnes - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 024 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre d'Etudes Techniques et d'Inventions - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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C.E.T.I. Centre d'Etudes Techniques et d'Inventions a également déposé les autres marques suivantes : APTUM


C.E.T.I. Centre d'Etudes Techniques et d'Inventions S.A - 40 Bd Henri Sellier, 92150 Suresnes - France - SIREN 552024804


Centre d'Etudes Techniques et d'Inventions - France


Inscription le 10 mars 2004 - Rejet total n°388351 - Publication au BOPI 2004-03-10

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Bureau d'Etudes Conception : Carrosserie, pièces plastique, pièces mécanique Structure aluminium "space frame".